L'une des premières questions que se posent les Nord-Américains avant de partir s'installer plus au sud est très simple : vais-je être imposé deux fois ? Ce guide propose un aperçu clair des impôts des expatriés américains au Costa Rica, afin que vous compreniez les grandes lignes avant de consulter un professionnel. Rien de ce qui suit ne constitue un conseil fiscal adapté à votre cas particulier.
Les citoyens américains doivent-ils encore déclarer leurs impôts américains depuis l'étranger ?
Oui. Les États-Unis imposent leurs citoyens sur leurs revenus mondiaux, où qu'ils résident. En tant que citoyen américain, vous devez donc en général produire une déclaration fiscale fédérale chaque année, même après votre installation au Costa Rica. La déclaration est obligatoire même les années où vous finissez par ne rien devoir. Cela surprend beaucoup de gens, alors disons-le clairement : partir vivre à l'étranger ne met pas fin à votre obligation de déclaration américaine.
Le Costa Rica impose-t-il mes revenus ?
Le Costa Rica applique généralement une approche territoriale, c'est-à-dire qu'il se concentre sur les revenus gagnés à l'intérieur du pays plutôt que sur ceux que vous gagnez ailleurs. Si vous travaillez ou dirigez une entreprise sur place, ces revenus sont en principe imposables au Costa Rica. Le traitement des pensions, des revenus de placements étrangers et du travail à distance peut être plus nuancé, et les règles peuvent changer : confirmez donc votre situation avec un comptable local.
Comment éviter d'être imposé deux fois ?
C'est ce que la plupart des gens veulent vraiment savoir. Le système fiscal américain comprend des dispositifs conçus pour éviter la double imposition des citoyens vivant à l'étranger :
- Foreign Earned Income Exclusion : peut vous permettre d'exclure une partie de vos revenus d'activité gagnés à l'étranger si vous y êtes admissible
- Foreign Tax Credit : peut imputer les impôts payés à un autre pays sur l'impôt américain dû sur le même revenu
- Conventions fiscales et règles de totalisation : peuvent influer sur certaines situations particulières
Bien utilisés, ces outils font souvent que vous ne payez pas l'impôt plein deux fois sur les mêmes dollars. Le dispositif le mieux adapté dépend du type et du montant de vos revenus, et les seuils changent d'une année à l'autre : c'est donc une discussion à avoir avec un professionnel transfrontalier.
Qu'en est-il de la déclaration de mes comptes bancaires étrangers ?
Les États-Unis appliquent des règles de déclaration distinctes pour les comptes financiers étrangers, bien séparées du paiement de l'impôt. Si vos comptes à l'étranger dépassent certains seuils de solde, vous pourriez devoir produire des déclarations informatives même si vous ne devez aucun impôt supplémentaire. Les pénalités en cas d'oubli peuvent être lourdes : assurez-vous donc que votre fiscaliste vous interroge sur vos comptes costariciens.
Quels documents dois-je conserver en tant qu'expatrié ?
De bons dossiers rendent la vie fiscale transfrontalière bien plus facile. Conservez des copies organisées de vos revenus, de tout impôt payé au Costa Rica, de vos relevés bancaires et de vos documents de résidence. Au moment de réclamer le Foreign Tax Credit ou la Foreign Earned Income Exclusion, votre professionnel a besoin de justificatifs clairs de ce que vous avez gagné et de ce que vous avez payé, et où. Mettre en place un système de classement simple dès votre toute première année à l'étranger vous évite une course contre la montre plus tard.
Le fait de détenir une société costaricienne change-t-il la donne ?
Certains acheteurs détiennent leur bien par l'intermédiaire d'une société costaricienne, ce qui peut entraîner ses propres obligations de déclaration dans les deux pays. Ce n'est ni bon ni mauvais en soi, cela ajoute simplement des étapes, et les États-Unis en particulier disposent de règles détaillées pour la déclaration des entités étrangères. Si vous envisagez cette structure, demandez conseil à un professionnel transfrontalier avant de la mettre en place, et non après, afin de bien comprendre les obligations annuelles qui l'accompagnent.
Que doivent savoir les Canadiens ?
Le Canada impose en fonction de la résidence plutôt que de la citoyenneté, si bien que les règles diffèrent de celles des États-Unis. Le fait de rester ou non résident fiscal canadien après votre déménagement dépend de vos liens avec le Canada, et rompre sa résidence comporte ses propres exigences et conséquences. Les Canadiens devraient consulter un comptable canadien spécialisé dans le transfrontalier au sujet de leur statut de résidence avant de faire des hypothèses sur leur situation fiscale.
À qui dois-je réellement m'adresser ?
La fiscalité est le domaine où l'information générale est la moins utile, car la bonne réponse dépend de vos revenus, de votre résidence et de vos objectifs. Avant de déménager, trouvez un fiscaliste transfrontalier qui maîtrise le Costa Rica et votre pays d'origine. C'est un coût modeste qui évite des erreurs coûteuses, et qui vous permet de profiter du déménagement sans l'inquiétude lancinante de ce que vous auriez pu oublier.